Accueil > Comptes-rendus des Conseils Municipaux Comptes-rendus des Conseils Municipaux Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune. Délibération 67 – Incorporation BVSM SALANSON Télécharger Délibération 66 – Incorporation BVSM CHAMPIGNY Télécharger Délibération 65 – Incorporation BVSM AUZIER Télécharger Délibération 64 – Rapport ZAN Télécharger Délibération 63 – Exonération meubles Télécharger Délibération 62 – Exonération entreprises Télécharger Délibération 61 – Dénomination voies communales Télécharger Délibération 59 – Délibération nomination coordonnateur Télécharger Délibération 58 – Désignation élu signature acte Télécharger Délibération 57 – Choix du maître d’œuvre pour les travaux de réhabilitation de 3 maisons d’habitation Télécharger PV du Conseil Municipal du 04 juillet 2024 Télécharger Délibérations 46 à 56 du Conseil Municipal du 04 juillet 2024 Télécharger « Précédent 1 2 3 4 5 … 9 Suivant »
