Accueil > Comptes-rendus des Conseils Municipaux Comptes-rendus des Conseils Municipaux Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune. Délibération 63 – Exonération meubles Télécharger Délibération 62 – Exonération entreprises Télécharger Délibération 61 – Dénomination voies communales Télécharger Délibération 59 – Délibération nomination coordonnateur Télécharger Délibération 58 – Désignation élu signature acte Télécharger Délibération 57 – Choix du maître d’œuvre pour les travaux de réhabilitation de 3 maisons d’habitation Télécharger PV du Conseil Municipal du 04 juillet 2024 Télécharger Délibérations 46 à 56 du Conseil Municipal du 04 juillet 2024 Télécharger Compte rendu des votes du Conseil Municipal du 23 mai 2024 Télécharger Délibération 45 – Convention d’adhésion au service prestations accompagnement – Régime spécial retraite Télécharger Délibération 44/2024 – Création poste ATSEM Télécharger Délibération 43/2024 – Compléments subvention aux associations 2024 Télécharger « Précédent 1 … 3 4 5 6 7 … 11 Suivant »
